I.D.E.D.H.

Katia LUCAS

A. SCHAHMANECHE — 2011-08-02T18:21:01Z

Katia LUCAS : Maitre de conférence - Université Perpignan Via Domitia

Thèse : Le revirement de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, Thèse, Université de Montpellier I, 2006, pp. 457 (dir. F. Sudre), Éd. Bruylant-Némésis, coll. « Droit et justice ».

Publications récentes

Articles, communications

La loi relative à la transparence en matière nucléaire, RDP., n°3/2007, pp. 707-729 ; La possible contribution du revirement de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme à la sécurité juridique, Cahiers de droit européen, n° 3-4/2007, pp. 479-524 ; Le caractère discrétionnaire de l'instrumentalisation au service du revirement jurisprudentiel, in L'utilisation du droit international au service de la politique jurisprudentielle de la Cour européenne des droits de l'homme, Cahiers de l'IDEDH, n° 11, Le dialogue des juges, 2007, pp. 339-360 ; Communication orale dans le cadre d'une sélection pour la 7ème journée de la jeune Recherche (organisée par la Société française de philosophie juridique et politique avec le concours de l'Université de Paris I) : « La possible contribution du revirement de jurisprudence de la Cour EDH à la sécurité juridique » ; L'initiative de l'hospitalisation d'office : un pouvoir partagé au service d'un contrôle sanitaire et social renforcé, RDSS, n° 6, nov.-déc. 2010, pp. 1077-1087 ; La promotion mesurée du pluralisme culturel par le Comité des droits de l'homme, in Le pluralisme, (dirs.) M. Levinet et F. Sudre, Éd. Bruylant-Némésis, 2010 ;La pratique contemporaine du revirement de jurisprudence par la Cour EDH, in Le revirement de jurisprudence en droit européen et en droit comparé, Actes du colloque organisé par le Centre d'Études Européennes de l'Université de Lyon III les 21 et 22 novembre 2010, (dir. ) Michaël Karpenschif, Éd. Larcier, juin 2011

Notes et chroniques

La Cour européenne des droits de l'homme face à la gestion des effets de ses revirements de jurisprudence – Note sous l'arrêt Aoulmi c./ France, JCP G, 2007. II.10152.

Séance d'actualité - CEDH

A. SCHAHMANECHE — 2011-05-09T19:17:38Z

Séance d'actualité - Droit de la CEDH

Lundi 30 mai 2011 à 17h30

Lieu : Bibliothèque de l'Idedh

Thème : « L'effectivité du contrôle européen »

Analyse des arrêts de la Cour EDH :

Encadrement doctoral

A. SCHAHMANECHE — 2011-05-09T19:14:57Z

Encadrement doctoral
Lundi 20 juin 2011 à 17h30

Lieu : Bibliothèque de l'Idedh

Présentation de leur travail de thèse par :

- Juliette Choron : « Le droit des femmes à la participation dans la vie politique et publique en droit international »

- Julien Sicot : « La participation en nature dans la fiscalité de l'urbanisme ».

Présentation de leur travail de thèse par Juliette CHORON et Julien SICOT

A. SCHAHMANECHE — 2011-05-09T19:07:12Z

Encadrement doctoral

Lundi 20 juin 2011 à 17h30

Lieu : Bibliothèque de l'Idedh

Présentation de leur travail de thèse par :

Juliette Chroron : « Le droit des femmes à la participation dans la vie politique et publique en droit international »

Julien Sicot : « La participation en nature dans la fiscalité de l'urbanisme »

Mohamed GHOSN

A. SCHAHMANECHE — 2011-05-07T08:43:15Z

Mohamed GHOSN

Thèse : « Les châtiments corporels en droit musulman et leur compatibilité avec le droit international des droits de l'homme », (dir. M. Levinet).

Marieta TODOROVA

A. SCHAHMANECHE — 2011-05-07T08:25:42Z

Marietta TODOROVA (ATER)

Thèse : « Interdiction de l'abus de droit Convention européenne des droits de l'homme », (dir. M.Levinet).

Carole NIVARD

A. SCHAHMANECHE — 2011-05-07T08:17:36Z

Carole NIVARD - Maître de conférences, Université de Rouen

Thèse : La justiciabilité des droits sociaux. Etude de droit conventionnel européen, (dir. F. Sudre).

Publications récentes :

Articles

L'impact du dialogue des juges sur le juge français. Le renforcement du contrôle du droit national par le juge ordinaire français, in Cahiers de l'IDEDH n° 11, Le dialogue des juges, 2007, pp. 192-222.

Notes

Le droit de mener une action collective, un droit fondamental menacé par l'exercice des libertés communautaires (C.J.C.E., Gde Ch., International Transport Workers Federation (« Viking »), 11 décembre 2007, et Laval un Partneri Ltd, 18 décembre 2007), RTDH, n° 76, 1er oct. 2008, p. 1191.

Hélène SURREL

A. SCHAHMANECHE — 2010-11-30T15:44:48Z

Héléne SURREL, Professeur, Institut d'Etudes Politique de Lyon, Université de Lyon II

Membre du Conseil d'administration de l'IEP de Lyon (2004-2010) Membre des Commissions de spécialistes de Droit public des Universités de Lyon III, Grenoble II et Montpellier I Membre de la section 02 du Conseil National des Universités (1999-2003 et 2009-2010) Membre élu du CNU, 2009

Publications récentes

Articles, communications

Le Fonds de cohésion in G. Guillermin et H. Oberdorff (dir.), La cohésion économique et sociale : une finalité de l'Union européenne, colloque de la CEDECE, vol. II, Les outils et les politiques, La Documentation française, Paris, 2000, pp.95-110 ; Liberté et droit de pétition in G . Chianea et J.-L. Chabot (dir.), Les droits de l'homme et le suffrage universel. 1848-1948-1998, L'Harmattan, Paris, 2000, pp.245-253 ; Les juridictions financières et La Commission des infractions fiscales in Institut de droit européen des droits de l'homme, Les garanties du procès équitable hors les juridictions ordinaires, Cahiers de l'IDEDH, Université de Montpellier I, n°8, pp. 91-155 et pp.174-193 ; Le jugement des comptes des comptables de fait à l'épreuve des exigences de la Convention européenne des droits de l'homme, RFDA 2002, pp.105-112 ; Le contentieux des amendes fiscales, La mise en débet des comptables patents par le juge des comptes et L'égalité des armes in F. Sudre et C. Picheral (dir.), La diffusion du modèle européen du procès équitable, La Documentation française, collection Perspectives sur la justice, 2003, pp. 106-114, pp.181-188, pp. 299-328 ; Les juges européens confrontés à l'interprétation des différences de traitement fondées sur le sexe, RTDH, 2004, pp. 141-174 ; Le juge des droits de l'homme, Colloque du Centre de droit de la famille, Le mineur, JCP, Droit de la famille, juillet-août 2006, pp.28-30 ; La présence des femmes au sein des hautes juridictions. A propos de l'avis consultatif de la Cour européenne des droits de l'homme sur certaines questions relatives aux listes de candidats présentées en vue de l'élection des juges de la Cour européenne des droits de l'homme (12 février 2008), RFDA, 2008, pp. 721-727 ; Pétition, in J. ANDRIANZIMBAZOVINA, H. GAUDIN, J.-P. MARGUENAUD, S. RIALS et F. SUDRE (dir.), Dictionnaire des droits de l'homme, PUF, Paris, 2008, pp. 759-761 ; L'appréciation contingente des justifications, in F. SUDRE et H. SURREL (dir.), Le droit à la non-discrimination au sens de la Convention européenne des droits de l'homme, coll. « Droit et justice », Bruylant, Bruxelles, 2008, pp. 119-158 ; Le cumul des fonctions et l'impartialité objective », La réforme des procédures des juridictions financières et la Convention européenne des droits de l'homme, Colloque de Montpellier, 30 et 31 octobre 2008, E. DOUAT (dir.), Revue française de finances publiques, avril 2009, pp. 173-202 ; Commentaire de neuf arrêts in M. Karpenschif et C. Nourissat (dir.), Les grands arrêts de la jurisprudence de l'Union européenne, PUF, coll. Thémis, 2010 ; Pluralisme et recours au consensus dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme » in M. Levinet (dir.), Pluralisme et juges européens, Bruylant, 2010, pp. 61-86.

Notes et chroniques

Chronique de la jurisprudence de la CJCE, Droit communautaire des droits fondamentaux, F. Sudre (dir.) puis C. Picheral et H. Surrel (dir.), RTDH, depuis 1998 ; Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, F. Sudre (dir.) puis G. Gonzalez et M. Levinet (dir.), Annuaire de droit européen, depuis 2003 ; Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, F. Sudre (dir.), RDP, depuis 2001 ; Participation à La semaine du droit international et européen, F. Sudre (dir.), JCP G, depuis 2010.

Ana BEDUSCHI-ORTIZ

A. SCHAHMANECHE — 2010-10-08T10:10:19Z

Ana BEDUSCHI-ORTIZ

Docteur en droit public (thèse soutenue le 29 septembre 2010).

Thèse : Les droits sociaux fondamentaux des ressortissants de pays tiers. Analyse du droit de l'Union européenne, Sarrebruck, Editions Universitaires Européennes, 2011, 628 p.

Publications :

- Articles

A. BEDUSCHI-ORTIZ et C. PICHERAL, Un parcours difficile : l'acquisition du statut de bénéficiaire de la protection internationale, in C. PICHERAL (dir.), Les standards du droit communautaire des étrangers, Coll. Cahiers de l'IDEDH, n° 12, Montpellier, Université de Montpellier1, 2008, pp. 64-97 ; La différenciation des droits attachés au statut de réfugié et la protection subsidiaire, in C. PICHERAL (dir.), Les standards du droit communautaire des étrangers, Coll. Cahiers de l'IDEDH, n° 12, Montpellier, Université de Montpellier1, 2008, pp. 124-147 ; Immigration et intégration : analyse critique de la politique de l'Union européenne, in Bulletin de Veille Stratégique, Direction de la recherche et de l'analyse prospective, Ministère de l'Immigration, Québec, Canada, Mai -Juin 2010 ; Reception of Asylum seekers with disabilities in Europe, in Forced Migrations Review, Oxford University Press, Issue 35, July 2010, p. 29 ; Immigration et intégration par les droits sociaux dans l'Union européenne, in Cahiers de la Chaire de Recherche en Immigration Ethnicité et Citoyenneté (CRIEC), Université du Québec à Montréal, Canada, 2011, pp. 76-93 ; La notion de loyauté en droit administratif, AJDA, 2011, p. 944 ; Pluralisme et subsidiarité en droit social communautaire, in M. LEVINET (dir.), Le pluralisme et les juges européens, Coll. Droit et Justice, n° 91, Bruxelles, Bruylant, 2010, pp. 233-252.

Colloque

A. SCHAHMANECHE — 2010-09-27T07:36:48Z

L'IDEDH organise un colloque sur le thème suivant :

« Le droit à un procès équitable au sens de l'Union Européenne »

Le vendredi 5 et le samedi 6 novembre 2010

* Lieu : Faculté de droit, Université Montpellier 1, 39 rue de l'Université, 34060 Montpellier. Amphithéâtre D, bât. 1, 1e étage.

- La présentation, le programme et la fiche d'inscription sont à télécharger ci dessous :